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Conseil Municipal & Commissions

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LE CONSEIL MUNICIPAL

Le Conseil Municipal est l'organe délibérant de la commune, élu au suffrage universel pour une durée de 6 ans.

"Il est chargé de gérer par ses délibérations, les affaires de la commune".

Le Conseil Municipal se réunit, en général, une fois par mois.

Le Conseil Municipal est en mesure de prendre toutes les décisions concernant la gestion communale, vote le budget communal, le taux d'imposition local, crée et supprime les emplois d'agents communaux, autorise les acquisitions et les cessions de biens communaux, approuve les emprunts de la commune, accorde les subventions.

DATE DU PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Jeudi 23 Mars 2023  à 20h30

A LA MAIRIE

ORDRE DU JOUR

1. Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal en date du 09 Février 2023

2. Approbation du compte administratif de la Commune sur l'exercice 2022

3. Approbation du compte de gestion de la Commune sur l'exercice 2022

4. Affectation de résultats sur le budget primitif de la Commune

5. Attribution des subventions aux associations

6. Vote des taux d'imposition des taxes directes locales pour l'année 2023

7. Vote du budget primitif de la Commune au titre de l'année 2023

8. Ecole : toiture de la classe des maternelles : étude de devis

9. Ecole : toiture de la classe des maternelles : demande de subvention

10. Terrain multi-sport : étude de devis

11. Terrain multi-sport : demande de subvention

12. Approbation du compte administratif du St Gemme sur l'exercice 2022

13. Approbation du compte de gestion du St Gemme sur l'exercice 2022

14. Affectation de résultats sur le budget primitif du St Gemme

15. Vote du budget primitif du St Gemme au titre de l'année 2023

16. Approbation du compte administratif du Lotissement Les Orchidées sur l'exercice 2022

17. Approbation du compte de gestion du Lotissement Les Orchidées sur l'exercice 2022

18. Affectation de résultats sur le budget primitif du Lotissement Les Orchidées

19. Vote du budget primitif du Lotissement Les Orchidées au titre de l'année 2023

20. Questions diverses

1- Monsieur Le Maire Philippe GACHET

préside toutes les commissions

1

2- Premier Adjoint, Monsieur Bruno ROY

3- Deuxième adjoint, Madame Sabrina GRATON

5- Quatrième adjoint, Madame Gisèle BELLET

COMMISSION BATIMENT - ACCESSIBILITE

Bruno ROY - Gisèle BELLET -  - Pascal FRICAUD - Valérie ROULIN - Michel DAUMAND - Mélissa BOILEVIN

COMMISSION VOIRIE - AMENAGEMENT

Bruno ROY - Michel DAUMAND - Pascal FRICAUD -  Dominique MALISSEN - Corinne BAUDRIT

COMMISSION FINANCES - BUDGET

Bruno ROY - Sabrina GRATON - Gisèle BELLET - Valérie ROULIN - Jérôme LOUIS - Jean-François DESERSON - Nathalie DALLET

COMMISSION CIMETIERE

Michel DAUMAND - Gisèle BELLET - Brigitte MOUTARD

COMMISSION COMMUNICATION - ANIMATION

Bruno ROY (référent animation) - Sabrina GRATON (référente communication) -  Gisèle BELLET - Pascal FRICAUD - Valérie ROULIN - Corinne BAUDRIT

COMMISSION RESTAURATION SCOLAIRE

Sabrina GRATON - Gisèle BELLET - Nathalie DALLET - Mélisa BOILEVIN

COMMISSION RESSOURCES HUMAINES

 Bruno ROY - Sabrina GRATON -  Gisèle BELLET - Valérie ROULIN

COMMISSION ENFANCE - JEUNESSE - INTERGENERATIONNEL - CITOYENNETE

Sabrina GRATON - Gisèle BELLET -  Michel DAUMAND - Frédéric BOURSIQUOT - Jérôme LOUIS - Nathalie DALLET - Corinne BAUDRIT

COMMISSION APPEL D'OFFRES

 Philippe GACHET - Bruno ROY - Sabrina GRATON -  Nathalie DALLET  - Pascal FRICAUD - Valérie ROULIN - Jean-François DESERSON

COMMISSION DECI

Bruno ROY - Gisèle BELLET - Frédéric BOURSIQUOT - Michel DAUMAND
 

 

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